Infos générales
- Structure(s) de rattachement
- Durée de la formation
-
20h
- Formation continue
- Langues d'enseignement
-
Français
Formation courte "Droit de l’exploitation des océans et énergies marines"
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Détails
Calendrier
Cours extrait du Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes
Cours de 20 heures ouvrant au semestre 2, en février - sur 6 semaines.
Cours de 20 heures ouvrant au semestre 2, en février - sur 6 semaines.
Rythme
Formation 100% à distance.
Cette formation asynchrone offre la possibilité au stagiaire de réaliser la formation à son rythme en fonction de ses disponibilités.
Cette formation asynchrone offre la possibilité au stagiaire de réaliser la formation à son rythme en fonction de ses disponibilités.
Tarifs
- Tarif plein : 440€
- Tarif étudiant : 220€
Présentation
Ce séminaire s’inscrit dans la continuité de plusieurs enseignements (droit de la mer, protection de l’environnement marin, droit des pêches) dont il vient approfondir certains développements.
Ce séminaire aborde, dans un contexte d’émergence d’une nouvelle gouvernance des océans, les questions relatives à la conservation de la biodiversité marine, à l’exploitation des ressources naturelles, biologiques ou minérales, aux énergies marines, au maintien d’un ordre public des mers.
Ce séminaire aborde, dans un contexte d’émergence d’une nouvelle gouvernance des océans, les questions relatives à la conservation de la biodiversité marine, à l’exploitation des ressources naturelles, biologiques ou minérales, aux énergies marines, au maintien d’un ordre public des mers.
Lieux
À distance
Responsable(s) de la formation
- Mme Anna Stadler, Docteure en droit international public.
Admission
Prérequis
Formation(s) requise(s)
- Avoir étudié le droit pendant 4 ans, ou expérience professionnelle attestant de compétences juridiques
- Disposer de connaissances en droit de la mer, droit de l’environnement et droit des pêches
- Des connaissances en droit international public sont également nécessaires
Public ciblé
Cette formation en ligne s’adresse tout particulièrement à des professionnels ayant ciblé un besoin précis.
Programme
Ce programme est susceptible d'évoluer d'ici l'ouverture.
Ce séminaire s’inscrit dans la continuité de plusieurs enseignements dispensés au semestre 1 (droit de la mer, protection de l’environnement marin, droit des pêches) dont il vient approfondir certains développements. Il est organisé en 3 grandes parties réparties en 6 modules :
- PARTIE 1 : Fondamentaux
- Module 1 : Introduction
- Module 2 : Acteurs et sources du droit de l'exploitation
- Module 3 : Fonctionnement du droit de la mer et éléments de définitions
- Module 4 : Traitement juridique des risques de l'exploitation
- PARTIE 2 : Approche sectorielle (module 5)
- PARTIE 3 : Approche par zones spécifiques (module 6)
Contenu de la formation
Il s'agit d'un séminaire et non d'un cours. L'apprenant doit donc préparer les séances du séminaire lui-même (individuellement ou collectivement).
Pour ce faire, pour chaque séance, une fiche indique :
Pour ce faire, pour chaque séance, une fiche indique :
- les thèmes à travailler
- une bibliographie indicative
- les textes de base (extraits de conventions internationales, jurisprudence, résolutions d’organisations internationales, législations internes…)
- une bibliographie indicative
- les textes de base (extraits de conventions internationales, jurisprudence, résolutions d’organisations internationales, législations internes…)
Dans un second temps, pour chaque séance, une correction sera proposée afin que l'apprenant puisse compléter son travail.
Équipe pédagogique
Ce séminaire en EAD est encadré par Mme Anna Stadler, Docteure en droit international public.
Évaluation
L’évaluation finale prendra la forme d'une épreuve écrite en avril.
Et après ?
Compétences visées
À la fin du séminaire Droit de la mer et de l’exploitation des océans, l’apprenant sera capable de :
- maîtriser la méthodologie de l'analyse juridique en droit international public
- identifier et rendre compte des principaux enjeux en droit de la mer et de l'exploitation des océans
Pour ce faire, il est demandé à l'apprenant de développer, à partir des documents présentés, une réflexion argumentée autour des axes de recherche précisés dans chacune des fiches. La bibliographie, générale ou spécifique à chaque thème, doit, dans la mesure du possible, venir en appui de la réflexion.
Inscriptions
Coût de la formation
- Tarif plein pour les cours de niveau M2: 22 € par heure d'enseignement
- Tarif demandeur d'emploi non financé, étudiant : 11 € par heure d'enseignement
Modalités d'inscription
Le projet UN e-SEA (Université numérique des sciences de la mer) arrive à son terme. Nous ne sommes plus en mesure de prendre en charge les inscriptions pour nos formations présentes sur notre catalogue de formation. Cela concerne donc les candidatures pour une inscription à un ou plusieurs cours du Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques 100% EAD.
Dorénavant, nous vous invitons à prendre contact avec l'UFR Droit et sciences politiques de Nantes Université concernant les demandes d'informations et les inscriptions. Vous retrouverez les informations de contact sur cette page : https://droit.univ-nantes.fr/formation/masters/master-droit-et-securite-des-activites-maritimes-et-oceaniques
Dorénavant, nous vous invitons à prendre contact avec l'UFR Droit et sciences politiques de Nantes Université concernant les demandes d'informations et les inscriptions. Vous retrouverez les informations de contact sur cette page : https://droit.univ-nantes.fr/formation/masters/master-droit-et-securite-des-activites-maritimes-et-oceaniques
Mis à jour le 06 janvier 2026.