- Structure(s) de rattachement
- Durée de la formation
-
- 1 an
385 heures - Stage(s)
- Oui
- Langues d'enseignement
-
Français
Formation à distance : Master Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques en e-learning
Résumé
Le Master de Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques (DSAMO) permet d’obtenir à distance un diplôme européen, délivré par Nantes Université. En savoir plusAccéder aux sections de la fiche
Détails
Témoignage
Découvrez les conseils de notre ingénieure pédagogique, Laura Patier, pour suivre votre formation à distance dans les meilleures conditions possibles.
Calendrier
- Master 2 : Dossier de candidature ici, à nous retourner avant le 3 Mai 2023, à l' adresse contact.unesea@univ-nantes.fr
- Rentrée : 11 septembre 2023
- Webinaire d'information : Retrouvez en replay notre webinaire du 31 mars 2023 qui répondra à l'ensemble de vos questions.
Pré-requis
- Sélectif
- Oui, L’étudiant a besoin d'avoir étudié le droit pendant 4 ans, ou expérience professionnelle attestant de compétences juridiques; avoir quelques bases en droit international public (OMI, OIT, savoir ce qu’est une organisation internationale, la portée d’une convention internationale, …)
Fiche formation
Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à télécharger la fiche formation du master Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques (355ko)
Présentation
Le Master 2 de Droit des affaires , parcours Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques (DSAMO), est sanctionné par un diplôme national français reconnu à l’échelle européenne par le système ECTS, délivré par la faculté de Droit et des sciences politiques de Nantes Université.
Il a vocation de former :
Le rythme est adapté aux professionnels et étudiants ayant une seconde activité.
Ce master est proposé 100% à distance, dans son intégralité ou partiellement (inscription à quelques cours uniquement) .
Il peut également être suivi dans une version adaptée aux territoires ouest- africains, en version hybride depuis le Centre Trainmar de Dakar (parcours plus particulièrement orienté vers le droit privé) ou l’Institut de Sécurité Maritime Interrégional (ISMI) à Abidjan (parcours plus particulièrement orienté vers le droit public), via un système mixte d’enseignements présentiels et d’enseignements à distance. La formation est également dispensée en présentiel à Nantes
Il a vocation de former :
- Des professionnels du droit et conseillers juridiques
- Des cadres des administrations maritimes, et administrateurs des affaires maritimes
- Des inspecteurs de sécurité des navires et de prévention des risques professionnels.
Le rythme est adapté aux professionnels et étudiants ayant une seconde activité.
Ce master est proposé 100% à distance, dans son intégralité ou partiellement (inscription à quelques cours uniquement) .
Il peut également être suivi dans une version adaptée aux territoires ouest- africains, en version hybride depuis le Centre Trainmar de Dakar (parcours plus particulièrement orienté vers le droit privé) ou l’Institut de Sécurité Maritime Interrégional (ISMI) à Abidjan (parcours plus particulièrement orienté vers le droit public), via un système mixte d’enseignements présentiels et d’enseignements à distance. La formation est également dispensée en présentiel à Nantes
Spécificités
De par son aspect distanciel, la formation offre l'opportunité à ses étudiant.e.s de suivre une formation diplômante en parallèle d'une autre activité (ex : professionnelle).
La formation est construite de manière à impliquer l'étudiant dans des cas concrets. Il participera, par exemple, à l'organisation d'un colloque.
La formation est construite de manière à impliquer l'étudiant dans des cas concrets. Il participera, par exemple, à l'organisation d'un colloque.
Lieux
100% à distance
Responsable(s) de la formation
Partenariats
Établissements
Admission
Pré-requis
Formation(s) requise(s)
- Niveau de français B2 minimum (équivalent TOEIC = 785), C1 conseillé
- Avoir étudié le droit pendant 4 ans, ou expérience professionnelle attestant de compétences juridiques
- Avoir quelques bases en droit international public (OMI, OIT, savoir ce qu’est une organisation internationale, la portée d’une convention internationale, …)
Candidature
Modalités de candidature
Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques (DSAMO)
10 places -Sélection sur dossier de candidature à télécharger ici et à nous retourner avant le 3 mai 2023, accompagné des pièces demandées à l'adresse contact.unesea@univ-nantes.frInscriptions modularisées
Les cours du master DSAMO sont disponibles en inscriptions modularisées (accessibles selon calendrier universitaire), téléchargez le formulaire ici. Chaque cours a ses propres modalités de candidature.Pour plus de renseignements, reportez-vous à la page Se former sur un cours délais.
Master en présentiel
La formation est également dispensée en présentiel à Nantes Université.Inscriptions Centre Trainmar de Dakar
Candidatez en ligne auprès du Centre Trainmar de Dakar ou envoyez un mail directement à secretariat@trainmar.sn
Inscriptions ISMI
Programme
Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques - 100% à distance
- De septembre 2023 à juin 2024.
- Période de stage : juin à septembre 2024
- Durée : 385 heures
Accessible à tout étudiant ou professionnel disposant de 4 années d'études universitaires ou d'expérience professionnelle en droit.
Contenu de la formation
Découvrez la maquette de la formation en la téléchargeant ici (154ko).
| Semestre 1 | Semestre 2 |
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Équipe pédagogique
Responsables de formation :
Équipe pédagogique ISMI :
- Caroline Devaux Maître de conférences à Nantes Université
- Mme Caroline Devaux, Méthodologie du mémoire / Méthodologie du cas pratique / Animation de la formation / Actualités juridiques maritimes (en français ou en anglais) / Stage
- Mme. Isabelle Delumeau, Histoire du droit maritime
- M. Pierre Chiffolleau, Sécurité et sûreté maritime
- Mme Valérie Boré-Eveno, Droit de la mer
- M. Arnaud Montas, Droit maritime privé / Contrats maritimes
- Mme Anaïd Panossian, Droit des pêches
- Mme Vonintsoa Rafaly, Protection de l'environnement marin
- M. Ibrahima Fedior Dia, Droit du travail maritime (Tutorat)
- M. Jean-François Le Ruyet, Anglais maritime
- Mme Stéphanie Dubois, Anglais maritime technique
- M. Florian Thomas, Droit de l'exploitation des océans et des énergies marines (Tutorat)
- M. Gaétan Balan, Droit européen maritime
- M. Nicolas Guillet, Droit portuaire
- M. Nicolas Huten, Droit du littoral
- M. Franck Schoefs, L’écosystème maritime : analyse pluridisciplinaire
- M. François Mandin, Séminaire : Droit de la plaisance, des croisières et des loisirs nautiques
- M. Renaud Couespel du Mesnil et M. Florian Tolouis, Droit des assurances maritimes
Équipe pédagogique ISMI :
- M. Hervé Moussaron, Chef de Projet ISMI / Coordinateur rédaction des mémoires
- Cdt Jean-Claude Tibe, Coordinateur pédagogique adjoint de l'ISMI
- M. TOURE Oumar, Réglementation sécurité maritime
- Colonel YAPO Marina, Sûreté des navires, Code ISPS / Sécurité maritime : approfondissement
- Kouamé Kouakou, Procédures, poursuites judiciaires et administrative des actes illicites commis en mer
- Djenan Jean-Claude Baby, Droit du travail maritime (enseignement complémentaire)
- Mme SEA Rosina Franciscka, Droit du littoral
Équipe pédagogique Centre Trainmar :
- Mme Dienaba Beye Traore, Les régimes de protection de l'environnement marin
- M. HANN Macki, Sécurité des navires
- M. BA Seidou, Droit du littoral
- M. Abdou Hamid Diop, Droit des pêches / Droit du travail maritime
- M. Abdou Khadre Diop, Anglais maritime technique
- Mme Fatou Diouf, Droit de la mer
- M. Mactar Fall, Technique du navire / Stabilité des navires
- M. Ambroise Sarr, Sûreté des navires
- M. Ousmane Toure, Droit portuaire
Stage(s)
Le stage est à rechercher en autonomie par le candidat ou la candidate. Dans le dossier de candidature, il faudra exposer les pistes de recherche du stage envisagées.
Aménagement possible pour les professionnels selon profil.
Aménagement possible pour les professionnels selon profil.
Modalités
Totalement à distance
Cette formation est assurée par une équipe pédagogique composée pour moitié d'enseignant·e· s-chercheur·euse·s, et pour moitié de professionnel·le·s du terrain. Elle rassemble au sein d'une même cohorte, étudiant·e·s et professionnel·le·s francophones issu.e.s de tous pays et de tous horizons, et facilite ainsi les échanges et la construction de réseaux professionnels.
Évaluation
Le master s’appuie sur les modalités règlementaires de Nantes Université, auxquelles sont adjointes des modalités particulières d’examens en ligne le cas échéant. La plupart des modalités de contrôle de connaissances sont organisées sous forme de contrôle continu, le plus souvent, à l’issue de travaux menés individuellement ou en groupe selon une démarche projet. Le passage des examens ne nécessite aucun déplacement.
Et après ?
Niveau de sortie
Bac+5
(Niveau 7)
Compétences visées
- Maîtriser les règles juridiques applicables aux espaces maritimes, au littoral et à l’environnement marin ainsi que les compétences des Etats dans ces domaines
- Maîtriser les réglementations internes, internationales et communautaires appliquées au transport, à la pêche, à l’exploitation des ressources et aux opérations de sécurité en mer
- Analyser et résoudre des problèmes juridiques liés au monde maritime
- Connaître les règles de navigation et de sécurité à bord des navires
Référentiels de compétences : RNCP, Répertoire spécifique, RAC, ...
Consulter la fiche RNCP n° 10335 relative à ce diplôme
Concernant les licences, licences professionnelles et masters, enregistrés de droit au RNCP, une fiche nationale permet de définir les dénominateurs communs au niveau de la mention du diplôme pour chacune des universités proposant cette mention.
Qu'est - ce que le RNCP?
Concernant les licences, licences professionnelles et masters, enregistrés de droit au RNCP, une fiche nationale permet de définir les dénominateurs communs au niveau de la mention du diplôme pour chacune des universités proposant cette mention.
Qu'est - ce que le RNCP?
Le répertoire national de la certification est une grande base de données nationale qui recense l'ensemble des formations reconnues en France incluant les compétences attendues, les modalités d'accès ou encore des informations sur le parcours et la pédagogie. Nantes Université a fait le choix de présenter son offre de formation en y intégrant les fiches RNCP. Le RNCP contient des fiches descriptives de chaque formation. L'objectif étant de rendre visible et attractive l'offre de formation.
Poursuites d'études
Une poursuite d'études en thèse de doctorat est possible.
Débouchés professionnels
Secteurs d'activité ou type d'emploi
Cursus Droit, postes juridiques :
- Entreprises liées aux activités maritimes : armement maritime, assurances maritimes, professions portuaires maritimes (commission de transport, transit, logistique), sociétés de classification de navires, activités portuaires, services juridiques d'entreprise
- Institutions professionnelles, notamment comités départementaux ou régionaux des pêches, chambre de commerce et d’industrie, représentants des filières maritimes
- Administrations générales ou dédiées aux activités maritimes, de l’Etat ou des collectivités territoriales, institutions internationales ou régionales
- Barreau
- Magistrature
Inscriptions
Coût de la formation
Variable selon statut et nombre de cours à suivre. Nous contacter à contact.unesea@unv-nantes.fr
Modalités d'inscription
Mis à jour le 11 septembre 2023 - Oriane GIROS.