Formation courte "Contrats maritimes"

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Détails

Rythme

Formation 100% à distance.
Cette formation asynchrone offre la possibilité au stagiaire de réaliser la formation à son rythme en fonction de ses disponibilités.

Tarifs

  • Tarif plein : 440€
  • Tarif étudiant : 220€

Présentation

Antoine Favier
Les activités humaines en mer s’organisent autour de nombreuses figures contractuelles. A côté des contrats d’engagement, d’affrètement, de transport et d’assurance (qui font l’objet d’enseignements distincts), c’est une grande variété d’outils contractuels qui se fait jour en la matière : tandis que certains contrats maritimes sont liés à la sécurité de l’expédition (remorquage, pilotage, assistance, etc), d’autres intéressent plus largement l’exploitation du navire : (vente et construction navales, lamanage, manutention, etc).

Lieux

À distance

Responsable(s) de la formation

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Admission

Prérequis

Formation(s) requise(s)

  • Avoir étudié le droit pendant 4 ans, ou expérience  professionnelle attestant de compétences juridiques  
  • L’apprenant aura besoin de bases concernant le droit des contrats et le droit international privé

Public ciblé

Cette formation en ligne s’adresse tout particulièrement à des professionnels ayant ciblé un besoin précis.

Programme

Antoine Favier
Le cours de Contrats maritimes est composé de 7 modules :
  • Module 1 : Les contrats liés à la propriété du navire
  • Module 2 : Les contrats liés à la sécurité du navire
Les contrats liés à l’exploitation commerciale du navire :
  • Module 3 : L'affrêtement 
  • Module 4  : Les sources du contrat de transport maritime de marchandises 
  • Module 5 : L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises 
  • Module 6 : Les contrats accessoires au contrat de transport maritime de marchandises
  • Module 7 : Le transport maritime de personnes

Dossier collectif : Devoir écrit en mars sur une des thématiques choisies par l’enseignant.

NB : L’assiduité du stagiaire est également prise en compte dans l’évaluation de ce module : réalisation des exercices, participation au forum et aux séances synchrones…

Et après ?

Compétences visées

 À la fin du cours, l’apprenant sera capable d’identifier et d’analyser les règles juridiques applicables aux contrats de remorquage et de pilotage ainsi qu’à la construction et à la vente navales.

Inscriptions

Inscritpion

Coût de la formation

  • Tarif plein pour les cours de niveau M2: 22 € par heure d'enseignement
  • Tarif demandeur d'emploi non financé, étudiant : 11 € par heure d'enseignement

Modalités d'inscription

Le projet UN e-SEA (Université numérique des sciences de la mer) arrive à son terme. Nous ne sommes plus en mesure de prendre en charge les inscriptions pour nos formations présentes sur notre catalogue de formation. Cela concerne donc les candidatures pour une inscription à un ou plusieurs cours du Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques 100% EAD.

Dorénavant, nous vous invitons à prendre contact avec l'UFR Droit et sciences politiques de Nantes Université concernant les demandes d'informations et les inscriptions. Vous retrouverez les informations de contact sur cette page : https://droit.univ-nantes.fr/formation/masters/master-droit-et-securite-des-activites-maritimes-et-oceaniques
Mis à jour le 06 janvier 2026.